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L’Espagne, premier pays européen à réglementer la promotion des cryptomonnaies

18 janvier 2022
Par Kesso Diallo
Les cryptomonnaies utilisées pour aider l'Ukraine.
Les cryptomonnaies utilisées pour aider l'Ukraine. ©Wit Olszewski / Shutterstock

Une circulaire publiée le 17 janvier imposera prochainement de nouvelles règles aux influenceurs qui sont nombreux à promouvoir les cryptoactifs sur les réseaux sociaux.

À partir du 17 février, il ne sera plus possible pour les individus de faire la publicité des cryptomonnaies comme bon leur semble en Espagne. Le pays vient de publier une circulaire concernant cette activité qui sera appliquée dès le mois prochain. Pour commencer, les publications devront inclure un « contenu clair, équilibré, impartial et non trompeur », indique la Commission nationale du marché des valeurs mobilières (CNMV) dans un communiqué. Des informations compréhensibles sur les risques encourus par les investisseurs seront également obligatoires. Les publications devront, enfin, comporter un avertissement rappelant que « les investissements en cryptoactifs ne sont pas régulés » et que « la somme totale investie peut être perdue ».

La circulaire prévoit en outre une « procédure de communication préalable obligatoire » à la CNMV pour les campagnes publicitaires massives, soit celles qui s’adressent à 100 000 personnes ou plus. Il sera ainsi nécessaire d’informer l’autorité boursière espagnole au moins dix jours avant le lancement d’une telle campagne.

L’activité promotionnelle des influenceurs sous surveillance

Avec ces nouvelles règles, l’Espagne vise principalement les influenceurs qui font la promotion des cryptomonnaies sur les réseaux sociaux. Cette activité promotionnelle inquiète plusieurs pays étant donné que les cryptoactifs ne font l’objet d’aucune réglementation, laissant ainsi les investisseurs sans protection par rapport aux risques. Il arrive même que ces personnalités promeuvent – à leur insu – des monnaies virtuelles se révélant être des arnaques. Aux États-Unis, par exemple, Kim Kardashian et d’autres célébrités sont visées par une plainte depuis la semaine dernière pour la promotion trompeuse d’une cryptomonnaie liée à une escroquerie. La femme d’affaires avait notamment publié un message sponsorisé sur Instagram, où elle est suivie par 280 millions d’abonnés.

En France, les influenceurs attirent aussi l’attention des autorités financières et pas seulement par rapport aux arnaques. Pour le moment, seule la star de télé-réalité Nabilla Benattia-Vergara a été condamnée. En juillet 2021, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) lui a infligé une amende de 20 000 euros pour la promotion trompeuse d’un site spécialisé dans la vente et l’achat de bitcoins sur Snapchat en 2018, sans mentionner qu’elle était rémunérée pour cela. La DGCCRF a, d’autre part, annoncé que d’autres enquêtes sont en cours concernant les publications des influenceurs sur les réseaux sociaux. L’autorité financière a aussi déclaré en décembre que « la lutte contre les pratiques déloyales du marketing d’influence » sera un des « axes de contrôle prioritaires » de la DGCCRF en 2022.

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Kesso Diallo
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Journaliste
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