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Vers un cadre réglementaire pour la blockchain et les cryptomonnaies en Californie

09 mai 2022
Par Kesso Diallo
Une réglementation pour stimuler l'innovation et protéger les consommateurs.
Une réglementation pour stimuler l'innovation et protéger les consommateurs. ©Cozy0 / Shutterstock

Le gouverneur de l’État a récemment signé un décret exécutif sur la blockchain afin de stimuler l’innovation et de protéger les consommateurs.

La Californie s’intéresse au web3. Le 4 mai, Gavin Newsom, gouverneur de l’État, a signé un décret exécutif concernant la blockchain. Objectif : créer un environnement réglementaire et commercial transparent pour les entreprises du web3, en équilibrant les avantages et les risques pour les consommateurs et en intégrant les valeurs californiennes comme l’équité, l’inclusivité et la protection de l’environnement.

La Californie va ainsi commencer à créer une approche réglementaire pour stimuler l’innovation responsable et protéger les consommateurs, mais aussi évaluer les manières de déployer la blockchain pour l’État et les institutions publiques. Elle va également créer des voies de recherche et de développement de la main-d’œuvre pour permettre aux Californiens de réussir dans cette industrie. « Trop souvent, le gouvernement est à la traîne des progrès technologiques, nous prenons donc une longueur d’avance à ce sujet, jetant les bases pour permettre aux consommateurs et aux entreprises de prospérer », a expliqué Gavin Newsom.

Entre innovation et réglementation

S’appuyant sur le décret sur les cryptomonnaies signé par le président Joe Biden en mars dernier, l’ordre exécutif du gouverneur appelle les agences de l’État à collaborer pour recueillir les commentaires des parties prenantes pour les entreprises et applications potentielles de la blockchain. Cela inclut, entre autres, les parties intéressées par cette technologie et les cryptoactifs comme moyen de remédier aux inégalités systémiques et celles préoccupées par les potentiels effets négatifs, dont la consommation d’énergie et l’impact sur l’environnement. Les agences de l’État devront accorder une attention particulière aux cryptomonnaies et aux technologies financières associées.

Le décret ordonne aussi au Département de la protection financière et de l’innovation (DFPI) de façonner une approche réglementaire des cryptomonnaies, de créer des protections pour les consommateurs et de sensibiliser les Californiens aux avantages et aux risques associés aux produits et services liés à ces actifs numériques. Pour cela, elle devra produire du contenu pédagogique qui inclura notamment « des informations sur la façon d’éviter les escroqueries et les fraudes », soit l’une des principales préoccupations avec les cryptomonnaies.

Les agences de l’État sont, en outre, chargées d’explorer les opportunités de déployer des technologies de blockchain afin de répondre aux besoins des services publics et émergents. Cela pourrait inclure des applications dans le secteur privé, le milieu universitaire et la communauté. Enfin, dans le cadre du décret, des filières de recherche et de main-d’œuvre devraient être créées pour alimenter l’innovation dans la blockchain, y compris dans les cryptomonnaies. « Les objectifs seront d’exposer les étudiants aux opportunités émergentes, de propulser les industries émergentes et d’aider à garantir que les avantages économiques sont vécus équitablement », indique le document.

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Kesso Diallo
Kesso Diallo
Journaliste
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